Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Choisir sa ville est édité par :

• Nom : Florian Duboc — entrepreneur individuel
• Adresse : 3 rue du Maréchal Brune, 34170 Castelnau-le-Lez, France
• Email : contact@choisirsaville.fr
• SIREN : 835 165 101

2. Hébergement

2.1. Frontend

L'hébergement du frontend est assuré par :

• Vercel Inc. — 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com

2.2. Backend

L'hébergement du backend (API, service de routage) est assuré par :

• OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — ovhcloud.com

2.3. Nom de domaine, DNS et CDN

Le nom de domaine est enregistré auprès d'OVH SAS (France). La résolution DNS et le réseau de diffusion de contenu (CDN) sont assurés par :

• Cloudflare Inc. — 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis — cloudflare.com

3. Responsable de publication

Le responsable de la publication est : Florian Duboc.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, interface, logiciel, base de données, design) est protégé par le droit d'auteur et le droit sui generis des bases de données. Pour le détail des conditions d'utilisation et des interdictions, consultez les Conditions Générales d'Utilisation, en particulier les sections 3 (Propriété intellectuelle) et 4 (Utilisations interdites).

5. Données personnelles

Pour connaître les conditions de collecte et de traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité.

6. Crédits

Le service utilise les sources de données et technologies suivantes :

• Fond de carte : OpenStreetMap contributors — licence ODbL
• Rendu cartographique : OpenMapTiles
• Données publiques (INSEE, DVF/DGFiP, SSMSI, BAN) : Etalab — Licence Ouverte 2.0
• Service de routage : Valhalla — basé sur OpenStreetMap — licence ODbL 1.0

Pour le détail complet des sources et licences, consultez la page Sources & licences.